background-headerFichier 5 background-headerFichier 6 background-headerFichier 7 background-headerFichier 8 background-headerFichier 12 background-headerFichier 13 background-headerFichier 1 logo_overlayFichier 2 logo_sliderFichier 2 penFichier 1
pour un RENDEZ-VOUS, appelez le

03 88 23 07 88

Bienvenue à la clinique du sourire !

Accueil ‹ MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

La consultation de ce site internet suppose l’acceptation pleine et sans réserves des mentions suivantes.

1 / PROPRIÉTÉ DU SITE

Le site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr est la propriété du Dr Claude Authelain, chirurgien-dentiste enregistré au répertoire partagé des professionnels de santé (RPPS) sous le numéro 10003561841.

Cabinet de chirurgie dentaire du Dr Claude Authelain
2 Rue du Vieux Marché aux Vins
67000 Strasbourg
Tél. : 03 88 23 07 88

SIRET : 380 348 045 00028 CODE APE : Pratique dentaire


2 / DÉVELOPPEMENT DU SITE

Le site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr est développé et maintenu par l’agence web Data Projekt (http://www.data-projekt.fr/).

Agence digitale Data Projekt 
24 Rue de Lattre de Tassigny
67300 SHILTIGHEIM
Tél : +33 (0)3 88 75 14 59

SIRET : 49012553100023 CODE APE : Conseil en relations publiques et communication (7021Z)


3 / HÉBERGEMENT DU SITE

Le site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr est hébergé par la société :

OVH SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France


4 / ÉDITEUR DU SITE

Le contenu du site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr est édité par le Dr Claude Authelain qui assure le rôle de Directeur de la Publication.


5 / CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Ce site peut être mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.


6 / DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Ce site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du cabinet de chirurgie dentaire du Dr Authelain.

Le Dr Authelain s’efforce de fournir sur le site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr des informations aussi précises que possible. Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


7 / LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site utilise la technologie WordPress.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.


8 / PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Dr Claude Authelain est propriétaire de la structure et de tous les contenus disponibles du site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr : textes, images, illustrations, logos, fichiers et bases de données. Toute reproduction ou distribution, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.


9 / LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Le Dr Authelain ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.


10 / GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause, le Dr Authelain ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://dr-authelain-claude.chirurgiens-dentistes.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.


11 / COOKIES

La navigation sur le présent site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.


12 / DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.


13 / LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.


14 / LIEN UTILE

Ordre National des Chirurgiens Dentistes (ONCD) : www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr